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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A
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CLUB NOIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLUB NOIR
S.I.E.V.A SA

Numéro de dépôt :
3476227
Date de dépôt :
18/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2017
CLUB NOIR de S.I.E.V.A

Présentation de la marque CLUB NOIR

Déposée le 18 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB NOIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A domicilié(e) 8 rue louis david,93170 BAGNOLET - 93170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 054 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.E.V.A domicilié(e) 8 rue louis david,93170 BAGNOLET - 93170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB NOIR est expirée depuis le 18 janvier 2017.

S.I.E.V.A a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DAVID , CHATEAU LA VIEILLE FRANCE , BARON ELI , BARON VENDOME , TRIANON PALACE , SCHARWTZ'S , ROYAL GEFFEN , BOKOBSA ORIGINAL EAU-DE-VIE DE FIGUE , EXCELLOR , DUC DE BALLEROY


S.I.E.V.A SA - 8 rue louis david,93170 BAGNOLET - 93170 - France - SIREN 652054214


S.I.E.V.A - 8 rue louis david,93170 BAGNOLET - 93170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Inscription le 15 juin 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°725968 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-15

Vins.